Mentions légales

Mentions Légales

1. Propriété intellectuelle

Le contenu de ce site, incluant, de manière non limitative, les graphiques, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Peel Leaf. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

2. Confidentialité et protection des données

Conformément à la loi RGPD, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition de leurs données personnelles. Les utilisateurs peuvent exercer ce droit en envoyant un e-mail en passant par la rubrique contact.

Les informations personnelles collectées sont exclusivement destinées à l'usage interne de Peel Leaf. Les informations personnelles ne seront pas vendues, échangées, transférées, ou données à une autre société sans votre consentement, en dehors de ce qui est nécessaire pour répondre à une demande et/ou une transaction, telle que pour expédier une commande.

 

3. Cookies

 

Le site www.peelleaf.fr peut-être amené à vous demander l'acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d'affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.